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Direction de la publication : Christophe MOULIN

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3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.

Le site SLOTINGBOX.FR a pour objet de vendre sur internet des produits de Circuit Routier Electrique (aussi appelé Slot Racing). Le directeur de publication s’efforce de fournir sur le site SLOTINGBOX.FR des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site SLOTINGBOX.FR sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site SLOTINGBOX.FR ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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9. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site SLOTINGBOX.FR est soumis au droit français.

10. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.